Maîtrise d'oeuvre	- selectionner dans la liste ci-dessous - -Tous les maîtres d'oeuvre A.R.H./URCAM ADAPA de l'Ain ANPE Association Catalane d'Actions et de Liaisons Association de préfiguration du pays l'autre Provence Association des Responsables des Services Extérieurs du Travail et de l'Emploi Association Notre Dame des Sans Abri Association Saint Joseph - Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale - C.H.R.S. CBE Voconces / Enclave des Papes Centre Inter-régional de Formation du Ministère du Travail Centre national médico-éducatif et d’adaptation du Royans de la MGEN Chambre du commerce et de l'industrie de la Drôme Comité Central Hygiène-Sécurité du Centre National des Œuvres Universitaires - C.N.O.U.S. Comité Education Economie Emploi Communauté de Communes Limagne d’Ennezat Conseil National de l'Evaluation Sociale et Médico-Sociale COORACE Délégation Interministérielle à la Ville DGEFP - Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de l'animation, de la recherche et des études statistiques : DARES Direction Départementale de l'Action Sanitaire et Sociale 01 Direction Départementale de l'Action Sanitaire et Sociale 69 Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle 13 Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle 38 Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle 71 Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation ProfessionnelleVal d'Oise Direction des ressources humaines, section promotion professionnelle Direction Générale de l'Aviation Civile - D.G.A.C.. Direction Opérationnelle du Réseau AFPA Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales Alsace Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales Rhône Alpes Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle de Poitou-Charentes Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle Languedoc Roussillon Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle Picardie Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle Rhône Alpes DRASS Lorraine Ecole Nationale de la Santé Publique Entreprise agroalimentaire Fédération Départementale des Services de Remplacement Agricole Fédération Nationale des Associations d'Accueil et de réinsertion sociale RA FN3S Fondation de France Foyer Notre Dame des Sans Abri-Centre d'Hergement et de Réinsertion Sociale GIP ATEN : atelier technique des espaces naturels INTEFP Laboratoires d'analyse Médicale Le Phare Les partenaires sociaux de la branche de construction de Picardie M.G.I. Auvergne MIDACT Ministère de l'Agriculture et de la Pêche Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Ministère de l'intérieur Ministère de l’Equipement, des Transports, de l’Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer Ministère du Travail - Direction des Relations du travail Mission Locale Nord Ouest Rhône Mutuelles de la Drôme Oeuvre des Villages d'Enfants Service ADMITRA "administration du travail" Service maintien à domicile du CCAS de Clermont Ferrand Syndicat CGT Thales Air Defence UGECAM Domaine du Plovier UGECAM GRAVENAND Union Départementale des Associations de Soins et Services à Domicile du Puy de Dome
Maîtrise d'ouvrage	- selectionner dans la liste ci-dessous - -Tous les maîtres d'ouvrage A.R.H./URCAM ADAPA de l'Ain AFPA National AGEFIPH ANPE Aravis Association Catalane d'Actions et de Liaisons Association des Responsables des Services Extérieurs du Travail et de l'Emploi Association Notre Dame des Sans Abri Association Saint Joseph - Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale - C.H.R.S. Bureau international du travail CCAS de Clermont Ferrand Centre Inter-régional de Formation du Ministère du Travail Centre National de la Fonction Publique Territoriale Centre Régional de Formation Continue Rhône Alpes - C.E.R.E.F.O.C. Commission Hygiène Sécurité DRTEFP Rhône Alpes Communauté de Communes Limagne d’Ennezat Conseil Régional Midi Pyrénées Conseil Régional PACA Conseil Régional Rhône-Alpes COORACE D.R.A.S.S. Poitou Charentes DATAR Délégation Interministérielle à la Ville DGEFP - Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Direction de l'animation, de la recherche et des études statistiques : DARES Direction Départementale de l'Action Sanitaire et Sociale 01 Direction Départementale de l'Action Sanitaire et Sociale 69 Direction Départementale du Travail de l'Emploi et de la Formation Professionnelle 38 Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle 13 Direction Départementale du Travail, de l'emploi et de la Formation Professionnelle 71 Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique Direction Générale de l'Aviation Civile - D.G.A.C.. Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales Alsace Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales Rhône Alpes Direction Régionale du Travail de l'Emploi et de la Formation Professionnelle Ile de France Direction Régionale du Travail de l'Emploi et de la Formation Professionnelle Languedoc Roussillon Direction Régionale du Travail de l'Emploi et de la Formation Professionnelle Picardie Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle de Poitou-Charentes Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle Franche Comté Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle Rhône Alpes Disposition Local d'Accompagnement franc comptois DRASS Lorraine Ecole Nationale de la Santé Publique Fédération Nationale des Associations d'Accueil et de réinsertion sociale RA FN3S Fonction Publique d'Etat Institut National du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle - I.N.T.E.F.P. Le Phare Ministère de l'Agriculture et de la Pêche Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable Ministère de l'Emploi, de la Cohésion Sociale et du Logement Ministère de l'Intérieur Ministère de l’Equipement, des Transports, de l’Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer Ministère de la Fonction Publique Ministère de la Santé et des Solidarités Ministère du Travail - Direction des Relations du travail Mission Locale Nord Ouest Rhône Oeuvre des Villages d'Enfants Rectorat Auvergne Réseau des écoles de la fonction publique Syndicat CGT Thales Air Defence Thales Union Départementale des Associations de Soins et Services à Domicile Puy de Dome Union Départementale des Mutuelles de l'Isère
Politique publique	- selectionner dans la liste ci-dessous -Développement de l'emploi/qualité de l'emploiDéveloppement des TerritoiresLutte contre les exclusionsModernisationSanté PubliqueSanté Sécurité au TravailServices à la personne/social et médico-social
Textes de lois	- selectionner dans la liste ci-dessous -Accord du 13 Septembre 2000 sur la Santé au travail et la prévention des risques professionnelsAccueil Hébergement Insertion:référentiel national 03 05Arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale (GBEA)Bertrand Schwartz, l’insertion professionnelle et sociale des jeunesC 6 DRT du 18 avril 2002 prise pour l'application du décret n°2001-1016circulaire DGAPB/SRH1D/DGAS/2001/N°237circulaire DGEFP 2006/18: soutien au développment emploi, compétences, qualification dans les territoiresCirculaire DGEFP n°2004-024 du 18-08-2004 relative au financement du réseau des missions localesCirculaire DIV/DGS du 13 juin 2000 : moe des ateliers santé ville dans le volet santé des contrats de villecirculaire du 23 février 1999 relative à la mise en place des PRAPSCirculaire FP/4 no 1871 du 24 janvier 1996Circulaire n° 6 DRT du 18 avril 2002Code de l'Education Nationaleconvention 150 de l'OITCT L. 230-1 et suivants (principes de prévention), L. 231-3-1 et R. 231-32 et suivants (formation à la sécurité)Décret 2001-576 du 3 juillet 2001, relatif au fonctionnement et au financement des chrsDécret 2002-1298 financement des réseauxDécret 2002-1463 critères des réseaux de santéDécret d'Avril 1999 portant réforme de la tarificationDécret du 16 06 00:Hygiène Sécurité au travail; Médecine Prof. et préventive dans la FP territorialeDécret n° 95-979 Du 25 août 1995Décret n°82-453 du 28 mai 1982Décret n°85-603 du 10 juin 1985Décret n°95-680 du 9 mai 1995Décret no 2001-1016 du 5 novembre 2001Délibération n°05.15.707 du conseil régional Rhône-Alpes : Plan régional pour la JeunesseDirective 89/391/CEE du Conseil, 12 juin 89: promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travailDOCUPinstruction DGEFP « Mise en œuvre de l’enveloppe unique régionale » du 24 11 2004L. 236-4 (bilan et programme annuels)Le rapport Nouvelles ChancesLivre II Titre III du Code du TravailLoi 2002-303 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santéLoi 2005-102 du 11 02 05:égalité droits et chances, participation et citoyenneté des personnes handicapéesLOI 99-533 du 25/06/99 d’orientation pour l’aménagement et le dév. durable du territoire (LOADDT)Loi contre les exclusions 1998Loi de programmation de la cohésion socialeLoi du 2 Janvier 2002 Rénovant l'action sociale et médico-socialeLoi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la Loi du 6 aout 2004LOI n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publiqueLOI n° 75-534 du 30 juin 1975 d'orientation en faveur des personnes handicapéesLOI n° 87-517 du 10 juillet 1987 en faveur de l'emploi des travailleurs handicapésLoi n°2004-391du 4 mai 2004Loi n°84-16 du 11 janvier 1984LOI no 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercomm.Lois sur l'aménagement réduction du temps de travailNote-Gestion et Organisation de l’accueil... dans les services déconcentrés-3/12/03Orientations pour une action convergente de l'Etat et de la Région en faveur de l'Emploi - 5 Juillet 2005Plan National Santé EnvironnementPlan Santé au travail 2005-2009Première synthèses Information - Décembre 2005 n°50.1 - Les métiers en 2015Protocole 2005Protocole emploi travailleurs handicapés dans la fonction publique de l'Etat du 8-10-2001R. 230-1 (document unique), R. 236-10-1 et R. 236-10-2Rapport au premier Ministre-L’amélioration de l’accueil des usagers dans l’administration-2003Recommandation 158 de l'OITRéférentiel National de l'Accueil, de l'Hébergement et de l'Insertion - Mars 2005réseaux de soins préventifs, curatifs, palliatifs ou sociaux
Nature de l'intervention	- selectionner dans la liste ci-dessous -AutreConduite de projetEtudeEvaluationExpertise, appui conseilFormation

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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